Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Manelio BTP, SASU, [À COMPLÉTER : adresse du siège], SIREN [À COMPLÉTER : SIREN]. Contact pour la protection des données : contact@aopilotbtp.fr.

Données et finalités

• Compte, adresse e-mail et identifiants : créer et sécuriser l’accès au service, sur la base de l’exécution du contrat.
• Informations d’entreprise, métiers et zones : fournir la veille et les fonctions souscrites, sur la base de l’exécution du contrat.
• Marchés suivis, dossiers, documents et références : permettre leur consultation et leur préparation par les membres de l’entreprise, sur la base de l’exécution du contrat.
• Événements de paiement et facturation : gérer les abonnements et respecter les obligations comptables, sur la base du contrat et des obligations légales.
• Journaux techniques et de sécurité : protéger le service et diagnostiquer les incidents, sur la base de l’intérêt légitime de sécurisation.

Les documents envoyés pour analyse IA sont transmis à OpenAI pour fournir l’analyse demandée. Les données envoyées via l’API ne servent pas à entraîner les modèles.

Sous-traitants et localisation

• Supabase : authentification, base de données et stockage des documents, région Union européenne (Irlande).
• Vercel Inc. : hébergement du site.
• Stripe : traitement des paiements et gestion des abonnements.
• Resend : envoi des e-mails du service.
• OpenAI : analyse IA des documents transmis par l’utilisateur.

Les traitements OpenAI peuvent entraîner un transfert de données hors de l’Union européenne. Ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types. Les prestataires traitent les données selon leurs engagements contractuels.

Durées de conservation

• Données de compte, d’entreprise, de veille, dossiers et documents : pendant l’abonnement, puis suppression 30 jours après sa fin.
• Invitations non acceptées : 30 jours, sauf annulation antérieure.
• Factures et pièces comptables : 10 ans lorsque la conservation est requise par les obligations comptables.
• Journaux techniques et de sécurité : 12 mois, puis suppression ou anonymisation.

Vos droits et réclamation

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données et vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime, en écrivant à contact@aopilotbtp.fr. Vous pouvez également saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité française de contrôle : cnil.fr.

Sécurité, suppression et cookies

Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en œuvre pour limiter l’accès aux données aux personnes autorisées. Vous pouvez demander la suppression du compte et des données opérationnelles par e-mail à l’adresse ci-dessus ; cette suppression intervient dans les délais indiqués, sous réserve des obligations légales de conservation. Le paiement par carte est traité par Stripe ; AOPilot BTP ne conserve pas les numéros de carte. Le site n’utilise pas de traceur publicitaire ou de mesure d’audience à la date de mise à jour de cette page.